Cheminée-Einsatz

Brevet suisse · CH600245 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH600245
Numéro de demande
CH015084/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1976
Publié
15 déc. 1977
Délivré
15 déc. 1977
Radié
30 nov. 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 1/18 (2006.01)
F24B 13/02 (2006.01)
F23H 7/00 (2006.01)
F23B 1/20 (2000.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1977

Parties

Titulaire

I.I.C.C. AG

Bahnhofstrasse 18, 8001 Zürich

Mandataire

A. Sahli Patentanwalt

Löwenstrasse 55, 8001 Zürich

Inventeur

André Frei-Denoth

La Eliana/Valencia, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.