Flûte de Pan

Brevet suisse · CH600472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH600472
Numéro de demande
CH004027/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1977
Publié
15 déc. 1977
Délivré
15 déc. 1977
Radié
31 mars 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10D 7/02 (2006.01)
Priorité
FR A76.10159 31.03.1976
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Alain Jeanjacquot

Monnetier-Mornex, FR

André Santu

Mornex, FR

Liliane Moglia

1208 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Alain Jeanjacquot

Mornex, FR

André Santu

Mornex, FR

Liliane Moglia

Genève

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