Paste d'appareillage électrique à haute tension
Brevet suisse · CH600635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH600635
- Numéro de demande
- CH011453/1975
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 1975
- Publié
- 15 déc. 1977
- Délivré
- 15 déc. 1977
- Radié
- 30 sept. 1980
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02B 13/02 (2006.01)H02B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- FR A74.39038 28.11.1974
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 déc. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Paul Rozier
Châlon-sur-Saône, FR
Pierre Niel
Châlon-sur-Saône, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.