Machine électrique à courant continu et son procédé de fabrication

Brevet suisse · CH600659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH600659
Numéro de demande
CH003876/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 1977
Publié
15 déc. 1977
Délivré
15 déc. 1977
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 23/26 (2006.01)
H02K 15/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 15 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Portescap S.A.

Portescap

165, rue Numa-Droz, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Marc Heyraud

Les Geneveys-sur-Coffrane

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.