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Brevet suisse · CH600809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH600809
Numéro de demande
CH004933/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1977
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
30 avr. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 27/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Yvan Spring

2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Henri Mühlethaler

Lucens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.