Appareil d'alimentation par pesée
Brevet suisse · CH601780 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH601780
- Numéro de demande
- CH001116/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 1977
- Publié
- 30 déc. 1977
- Délivré
- 31 déc. 1977
- Radié
- 30 janv. 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01G 13/28 (2006.01)G05B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US A678391 19.04.1976
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1997
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 30 déc. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Ronald Joseph Ricciardi
Garfield/N.J., US
Angelo Ferrara
Fairfield/N.J., US
Joseph Leonard Hartmann
West Caldwell/N.J., US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.