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Brevet suisse · CH601867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH601867
- Numéro de demande
- CH003218/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 1976
- Publié
- 30 déc. 1977
- Délivré
- 31 déc. 1977
- Radié
- 31 mars 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR A75.09572 25.03.1975
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 déc. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Robert Cadot
Saint-Peray, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.