Gelenkprotheseteil mit Kugelkopf
Brevet suisse · CH602091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH602091
- Numéro de demande
- CH007065/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1976
- Publié
- 30 déc. 1977
- Délivré
- 31 déc. 1977
- Radié
- 2 juin 1996
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 1/04 (1980.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 1996
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 30 déc. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.