Ensemble pneumatique-roue

Brevet suisse · CH602367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH602367
Numéro de demande
CH011026/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1973
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
31 juil. 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 17/00 (2006.01)
Priorité
GB A35576/72 29.07.1972
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Inventeur

Geoffrey Lionel Coulter

Sutton Coldfield/Warwicks, GB

Michael Peter Japp

Sutton Coldfield/Warwicks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.