Essieu à écartement variable

Brevet suisse · CH602390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH602390
Numéro de demande
CH010818/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1976
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
31 août 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61F 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Ateliers de Constructions mécaniques de Vevey S.A.

Ateliers de Constructions Mécaniques de Vevey S.A.

1800 Vevey

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Victor Raeber

Vevey

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