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Brevet suisse · CH603101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH603101
Numéro de demande
CH014635/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1976
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
30 nov. 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 1/12 (2006.01)
Priorité
DE A2553462 28.11.1975
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Inventeur

Hans Rudolf

Leutenbach, DE

Gerhard Riegraf

Affalterbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.