Cellule unitaire pour le traitement de fluides

Brevet suisse · CH603230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH603230
Numéro de demande
CH007334/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1974
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
31 mai 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 1/00 (1974.07)
B01D 13/00 (1985.01)
A61M 1/03 (1980.01)
F28D 7/00 (2006.01)
Priorité
FR A73.19732 30.05.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc S.A.

22, avenue Montaigne, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Inventeur

Jacques Baudet

Roussillon/Isère, FR

Michel Rochet

Bron/Rhône, FR

Michel Salmon

Mions/Rhône, FR

Bernard Vogt

Caluire/Rhône, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.