Selbsttragende Baukonstruktion

Brevet suisse · CH603958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH603958
Numéro de demande
CH014217/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1975
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
3 nov. 1995
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04B 1/344 (2006.01)
Priorité
US A521472 06.11.1974
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 30 nov. 1995

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  5. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Inventeur

Theodore R. Zeigler

Washington/D.C., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.