Dispositif de commande pneumatique

Brevet suisse · CH604019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH604019
Numéro de demande
CH004587/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1976
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
30 avr. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 13/02 (2006.01)
F15B 11/04 (2006.01)
H01H 33/32 (2006.01)
Priorité
FR A75.16118 23.05.1975
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Inventeur

Edmont Thuries

Pusignan, FR

Jean-Paul Masson

Villeurbanne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.