Echangeur de chaleur
Brevet suisse · CH604117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH604117
- Numéro de demande
- CH008011/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 1976
- Publié
- 30 déc. 1977
- Délivré
- 31 déc. 1977
- Radié
- 22 juin 1996
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F28D 7/10 (2006.01)F04D 13/00 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)
- Priorité
- US A590884 27.06.1975
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1996
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 30 déc. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Rowland Ellis Ball
Long Beach /Cal., US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.