Véhicule terrestre d'artillerie

Brevet suisse · CH604122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH604122
Numéro de demande
CH012772/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 1974
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
30 sept. 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 7/00 (2006.01)
F41G 3/22 (2006.01)
Priorité
FR A73.34950 28.09.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Electronique Marcel Dassault

46, avenue Kléber, Paris 16, FR

Mandataire

Dietlin, Mohnhaupt & Cie

15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Inventeur

Robert Rohou

Maule, FR

Jean-Louis Ramonede

Bois Colembes, FR

Jean Antoine Coqueugniot

Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.