Dispositif électro-optique

Brevet suisse · CH604195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH604195
Numéro de demande
CH011631/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1976
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
30 sept. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/01 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Ebauches S.A.

c/o ASUAG SA., Faubourg du Lac 6, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

Jean-Paul Randin

Cortaillod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.