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Brevet suisse · CH604257 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH604257
Numéro de demande
CH001590/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1975
Publié
30 juin 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
28 févr. 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 17/00 (2006.01)
G09F 9/30 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

  3. 30 juin 1977

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.