Connecteur électrique

Brevet suisse · CH604388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH604388
Numéro de demande
CH015181/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1975
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
23 nov. 1995
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01R 13/54 (1974.07)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 30 nov. 1995

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  3. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.