Fachwerk
Brevet suisse · CH604394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH604394
- Numéro de demande
- CH003737/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 1977
- Publié
- 30 déc. 1977
- Délivré
- 31 déc. 1977
- Radié
- 23 mars 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02B 7/02 (1985.01)E04B 5/55 (1985.01)F16B 2/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1997
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 30 déc. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.