Fachwerk

Brevet suisse · CH604394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH604394
Numéro de demande
CH003737/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 1977
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
23 mars 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02B 7/02 (1985.01)
E04B 5/55 (1985.01)
F16B 2/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.