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Brevet suisse · CH604764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH604764
Numéro de demande
CH011863/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1976
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
31 oct. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Jean-Yves Evequoz

1205 Genève

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Jean-Yves Evequoz

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.