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Brevet suisse · CH604980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH604980
Numéro de demande
CH007683/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1976
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
30 juin 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/08 (2006.01)
B22D 11/10 (2006.01)
Priorité
GB A25858/75 17.06.1975
GB A20701/76 19.05.1976
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Inventeur

John Henry Courtenay

Nechells /Birmingham, GB

Martin Bernard Peter Wardell

Nechells /Birmingham, GB

Kenneth Thomas Eccleston

Nechells /Birmingham, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.