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Brevet suisse · CH604980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH604980
- Numéro de demande
- CH007683/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1976
- Publié
- 30 déc. 1977
- Délivré
- 31 déc. 1977
- Radié
- 30 juin 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 41/08 (2006.01)B22D 11/10 (2006.01)
- Priorité
- GB A25858/75 17.06.1975GB A20701/76 19.05.1976
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 déc. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977
Parties
Inventeur
John Henry Courtenay
Nechells /Birmingham, GB
Martin Bernard Peter Wardell
Nechells /Birmingham, GB
Kenneth Thomas Eccleston
Nechells /Birmingham, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.