Bandtransportvorrichtung

Brevet suisse · CH605152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH605152
Numéro de demande
CH004278/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1976
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
30 avr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 33/34 (2006.01)
H02P 7/68 (2000.01)
H02P 5/46 (2006.01)
Priorité
US A565593 07.04.1975
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Control Data Corporation

8100 - 34th Avenue South, Minneapolis/MN, US

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en propriété industrielle S.A.

6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne

Inventeur

Merlin Delos Spitzbergen

Rochester /Mich., US

James Gordon Hughes

Rochester /Mich., US

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