Zeichenvorrichtung

Brevet suisse · CH605173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH605173
Numéro de demande
CH017332/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 1974
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
31 déc. 1977
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43L 13/02 (2006.01)
Priorité
DE A2423306 14.05.1974
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Michael Kaitatzidis

Bermatingen, DE

Inventeur

Michael Kaitatzidis

Bermatingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.