Luge

Brevet suisse · CH605235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH605235
Numéro de demande
CH008716/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1977
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
31 juil. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 17/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.