Bouchon à tête de préhension

Brevet suisse · CH605304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH605304
Numéro de demande
CH012610/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1976
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
31 oct. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 39/16 (2006.01)
Priorité
FR A75.32390 20.10.1975
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Société Nouvelle de Bouchons Plastiques S.N.B.P.

6,r. Anatole de la Forge, Paris 17e, FR

Mandataire

Gérard M. Rüber

8802 Kilchberg ZH

Inventeur

Pierre Babiol

Villefranche sur Saône /Rhône, FR

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