Treibscheibentriebwerk
Brevet suisse · CH605394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH605394
- Numéro de demande
- CH004907/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 1976
- Publié
- 30 déc. 1977
- Délivré
- 31 déc. 1977
- Radié
- 30 nov. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 3/18 (2006.01)B66B 11/08 (2006.01)F16C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A2522033 17.05.1975
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 déc. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Johannes Augustus Rinio
Versailles, FR
Rodolphe F. Tanson
Grand-Duchy, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.