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Brevet suisse · CH606681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH606681
Numéro de demande
CH015143/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1976
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
30 nov. 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04C 1/16 (1985.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.