Moteur à explosion à quatre temps

Brevet suisse · CH606794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH606794
Numéro de demande
CH015181/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 1976
Publié
30 déc. 1977
Délivré
31 déc. 1977
Radié
31 déc. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 15/00 (2006.01)
F02M 61/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Perrin Importateur S.A.

68, rue Rothschild, 1202 Genève

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Jaroslaw Vinceslaw Maria Juhan

Collonges Bellerive, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.