Bracelet articulé non extensible

Brevet suisse · CH607609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH607609
Numéro de demande
CH010993/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1976
Publié
29 sept. 1978
Délivré
29 sept. 1978
Radié
31 août 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 sept. 1978

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1978

Parties

Titulaire

Guillod Gunther SA

83, rue du Doubs, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Jean-Claude Gros-Gaudenier

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.