Chaise extensible

Brevet suisse · CH607744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH607744
Numéro de demande
CH003203/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1976
Publié
31 oct. 1978
Délivré
31 oct. 1978
Radié
14 mars 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47C 1/024 (2006.01)
Priorité
US A586794 13.06.1975
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

  2. 31 oct. 1978

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.