Montre munie d'un dispositif de commande manuelle

Brevet suisse · CH607872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH607872
Numéro de demande
CH013899/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1976
Publié
15 déc. 1978
Délivré
15 juin 1979
Radié
3 nov. 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
H03K 17/80 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 15 juin 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1979

  3. 15 déc. 1978

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.