Klosettabdeckung

Brevet suisse · CH607910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH607910
Numéro de demande
CH007233/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1976
Publié
15 déc. 1978
Délivré
15 déc. 1978
Radié
30 juin 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 13/02 (2006.01)
Priorité
DE U7519205 16.06.1975
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1978

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1978

Parties

Titulaire

Dansk Pressalit A/S

Augustenborggade 11-13, Arhus C, DK

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Inventeur

Luigi Colani

Sassenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.