Couronne étanche de remontoir
Brevet suisse · CH608160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH608160
- Numéro de demande
- CH003602/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 1976
- Publié
- 29 déc. 1978
- Délivré
- 29 juin 1979
- Radié
- 31 mars 1983
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 29 juin 1979
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1979
- 29 déc. 1978
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1978
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.