Dispositif de commande d'un porte-bobinot sur une machine textile de bobinage

Brevet suisse · CH608225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH608225
Numéro de demande
CH002615/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 1976
Publié
29 déc. 1978
Délivré
29 déc. 1978
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 54/54 (2006.01)
B65H 67/04 (2006.01)
Priorité
FR A75 11365 11.04.1975
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 déc. 1978

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1978

Parties

Titulaire

N. Schlumberger & Cie.

170, rue de la République, Guebwiller/Haut-Rhin, FR

Mandataire

François W. Gasser c/o Novator AG

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.