Liegemöbelgestell mit Querlatten
Brevet suisse · CH608361 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH608361
- Numéro de demande
- CH012371/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 1977
- Publié
- 15 janv. 1979
- Délivré
- 15 janv. 1979
- Radié
- 10 oct. 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47C 19/02 (2006.01)A47C 23/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 1997
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
- 15 janv. 1979
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1979
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.