Liegemöbelgestell mit Querlatten

Brevet suisse · CH608361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH608361
Numéro de demande
CH012371/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1977
Publié
15 janv. 1979
Délivré
15 janv. 1979
Radié
10 oct. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47C 19/02 (2006.01)
A47C 23/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1997

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  2. 15 janv. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1979

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.