Spüldeckel für Abwasserrohre
Brevet suisse · CH608539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH608539
- Numéro de demande
- CH011222/1977
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 1977
- Publié
- 15 janv. 1979
- Délivré
- 15 janv. 1979
- Radié
- 30 nov. 1993
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E03C 1/186 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 janv. 1979
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1979
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.