Echangeur de chaleur

Brevet suisse · CH608600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH608600
Numéro de demande
CH008779/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1976
Publié
15 janv. 1979
Délivré
15 janv. 1979
Radié
18 janv. 1994
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F28D 9/02 (2006.01)
F28F 3/08 (2006.01)
F28F 13/06 (2006.01)
F24H 1/22 (2006.01)
Priorité
FR A75.21715 10.07.1975
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 janv. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Chaffoteaux et Maury

2, rue Chaintron, Montrouge, FR

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Philippes Desvignes

Versailles, FR

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