Kettenförderer

Brevet suisse · CH608760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH608760
Numéro de demande
CH004645/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1976
Publié
31 janv. 1979
Délivré
31 janv. 1979
Radié
30 avr. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/42 (2006.01)
Priorité
DE A2516818 15.04.1975
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 janv. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1979

Parties

Titulaire

RUD-Kettenfabrik Rieger & Dietz

Aalen/Unterkochen, DE

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Werner Rieger

Aalen/Unterkochen, DE

Josef Sens

Aalen/Unterkochen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.