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Brevet suisse · CH609002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH609002
Numéro de demande
CH016167/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1975
Publié
15 févr. 1979
Délivré
15 févr. 1979
Radié
31 déc. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/22 (2006.01)
B65G 47/34 (2006.01)
Priorité
US A532186 12.12.1974
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 févr. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1979

Parties

Inventeur

George Everett

Unionville/CT, US

Michael Shapcott

Plainville/CT, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.