Schachtrahmen aus Metall
Brevet suisse · CH609119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH609119
- Numéro de demande
- CH006564/1975
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1975
- Publié
- 15 févr. 1979
- Délivré
- 15 févr. 1979
- Radié
- 22 mai 1995
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E02D 29/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 févr. 1979
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1979
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.