Schienenfahrzeug

Brevet suisse · CH609290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH609290
Numéro de demande
CH009456/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1976
Publié
28 févr. 1979
Délivré
28 févr. 1979
Radié
22 juil. 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B61F 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gebrüder Sulzer, Aktiengesellschaft, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 28 févr. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Schweizerische Lokomotiv- und Maschinenfabrik

Zürcherstrasse 41, 8401 Winterthur

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Friedrich Steinmann

Weisslingen

Emil Finsterwald

Winterthur

Ernst Kreissig

Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.