Fadenliefervorrichtung

Brevet suisse · CH609307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH609307
Numéro de demande
CH011997/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1976
Publié
28 févr. 1979
Délivré
28 févr. 1979
Radié
21 sept. 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65H 51/22 (2006.01)
B65H 59/30 (2006.01)
Priorité
DE A2542824 25.09.1975
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 28 févr. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1979

Parties

Inventeur

Kurt Arne Gunnar Jacobsson

Ulricehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.