Catalyseurs d'hydrotraitement d'hydrocarbures

Brevet suisse · CH609370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH609370
Numéro de demande
CH008796/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1975
Publié
28 févr. 1979
Délivré
28 févr. 1979
Radié
31 juil. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10G 35/06 (2006.01)
B01J 23/56 (2006.01)
Priorité
FR A74.26490 30.07.1974
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 févr. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Compagnie Française de Raffinage

5, rue Michel-Ange, Paris 16, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Philippe Engelhard

Le Havre, FR

Georges Szabo

Le Havre, FR

Joseph-Edouard Weisang

Le Havre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.