Brûleur pour combustible fluide

Brevet suisse · CH609438 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH609438
Numéro de demande
CH002417/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1976
Publié
28 févr. 1979
Délivré
28 févr. 1979
Radié
28 févr. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 11/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 févr. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Pietro Fascione

Milano, IT

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Bernard Vollerin

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.