Dispositif électro-optique d'affichage passif

Brevet suisse · CH609521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH609521
Numéro de demande
CH005998/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1976
Publié
15 mars 1979
Délivré
14 sept. 1979
Radié
31 mai 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 17/00 (2006.01)
G09F 13/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 sept. 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1979

  3. 15 mars 1979

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ASUAG-SSIH - Société Suisse pour l'Industrie Horlogère S.A.

6, faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

Eric Saurer

Bevaix

Maurice Grimm

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.