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Brevet suisse · CH609596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH609596
- Numéro de demande
- CH004859/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 1976
- Publié
- 15 mars 1979
- Délivré
- 15 mars 1979
- Radié
- 30 avr. 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A2526342 12.06.1975
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 mars 1979
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1979
Parties
Inventeur
Heinrich Lamm
Esslingen-Sirnau, DE
Dieter Gutbrod
Aichwald-Aichschiess, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.