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Brevet suisse · CH609615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH609615
Numéro de demande
CH006328/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1976
Publié
15 mars 1979
Délivré
15 mars 1979
Radié
19 mai 1996
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B42F 17/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 15 mars 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1979

Parties

Inventeur

Oscar Schumacher

Zürich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.