Dispositif de commande d'au moins un circuit d'utilisation

Brevet suisse · CH609750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH609750
Numéro de demande
CH005729/1976
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1976
Publié
15 mars 1979
Délivré
15 mars 1979
Radié
31 mai 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mars 1979

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1979

Parties

Titulaire

Carba S.A.

Waldeggstrasse 38, 3097 Liebefeld

Mandataire

Michel P. Micheli & Cie. Ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Jean-Claude Gabus

Hauterive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.