Türband
Brevet suisse · CH610051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH610051
- Numéro de demande
- CH009502/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 1976
- Publié
- 30 mars 1979
- Délivré
- 30 mars 1979
- Radié
- 25 juil. 1996
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05D 7/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1996
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 30 mars 1979
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1979
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.